Que faire si son compagnon ne correspond pas à nos attentes après l'achat ?

Vous l'aurez remarqué dans l'article précédent ( voir : Assister à une vente aux enchères), la vente peut être caduque si le cheval a des vices rédhibitoires.

Mais saviez-vous que c'est également le cas pour vous, qui auriez acheté un équidé qui ne vous conviendrait pas ?

Quels sont les moyens juridiques dont vous disposiez pour rendre votre compagnon à son vendeur ?
Et quels sont les délais de rétractation ?

C'est la question à laquelle je réponds aujourd'hui !!!

Pour m'aider, j'ai contacté Maître Dagonet, avocate au barreau de Créteil ( 94, Val de Marne) qui a eu la gentillesse de répondre à mes questions

Maître Dagonet

Véronique DAGONET

Avocat au Barreau du Val de Marne

ANCIEN BATONNIER DE L’ORDRE

D.E.A. de Droit privé

158, avenue du Général Leclerc                                                                    Tél. : 01 48 85 00 01

94100 SAINT-MAUR DES FOSSES                                                             Fax. : 01 48 85 09 08

(Palais CRETEIL PC 003)                                                   Mail : veronique.dagonet@wanadoo.fr

            Site : www.maitre-dagonet.com

                                                                                              

Madame Emilie 

                                                                                              Le 17 septembre 2015.

Chère Emilie,

Je vous prie de trouver ci-joint les réponses aux questions posées.

1)      Qu’est-ce qu’un vice rédhibitoire ?

S’agissant d’animaux domestiques, il s’agit d’un défaut ou d’une maladie affectant l’animal et qui le rend impropre à son « usage normal » ou qui en diminue tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquis, ou à un prix moindre s’il avait connu ce défaut.

L’acquéreur peut alors solliciter la résolution de la vente ou la réduction du prix sur le fondement des articles 1641 et 1649 du Code Civil.

2)     Quels sont les vices rédhibitoires susceptibles d’entraîner la résolution de la vente ?

Les vices rédhibitoires sont répertoriés sur une liste établie par décret et codifiée à l’article R 213-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime.

S’agissant des chevaux, ânes et mulets, ces vices sont au nombre de 7, à savoir :

a) L'immobilité.

b) L'emphysème pulmonaire.

c) Le cornage chronique.

d) Le tic proprement dit avec ou sans usure des dents.

e) Les boiteries anciennes intermittentes.

f) L'uvéite isolée.

g) L'anémie infectieuse des équidés.

Cette liste est restrictive ce qui signifie qu’un vice qui ne serait pas visé par cette liste ne peut être qualifié de rédhibitoire.   

3)      Quels sont les délais pour agir en résolution de la vente pour vice rédhibitoire ?

A peine d’irrecevabilité, l’acheteur dispose d’un délai de 10 jours suivant la livraison pour introduire son action et demander la désignation d’un expert chargé d’établir un diagnostic. Ce délai est toutefois porté à 30 jours dans les cas d’uvéite isolée ou d’anémie infectieuse. (Article R 213-5 du Code Rural et de la Pêche Maritime). Le Tribunal d'Instance est seul compétent pour juger des demandes relatives aux vices rédhibitoires d’un animal.

4)     Pouvez-vous me parler des autres causes  (s'il en existe)  permettant l’annulation de la vente d'un équidé ?

Le cheval est considéré par le droit français comme un bien meuble.  Dès lors, sa vente est soumise aux mêmes règles qu’une vente de bien quelconque.

La vente peut être annulée en raison de vices cachés lorsque l’animal est affecté par un défaut qui ne figure pas sur la liste des vices rédhibitoires de l’article R 213-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime, mais que le défaut était préexistant à la vente et non apparent au moment de celle-ci, et qui rend l’animal impropre à sa destination

L’acquéreur dispose d’un délai de 2 ans pour agir à compter de la découverte du vice. Il peut demander la résolution de la vente : il rend l’animal et est remboursé ou il le conserve et obtient une  réduction du prix.

Le vendeur peut toutefois ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné, compte tenu de la valeur du cheval ou de l'importance du défaut.

Si la « réparation et le remplacement du bien » sont impossibles, l'acheteur peut restituer le cheval et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix.

C’est souvent le cas en matière de vente de cheval puisque la réparation du défaut implique des opérations vétérinaires très couteuses.

-Les vices du consentement :

Lors d’une vente, comme pour la conclusion de tout contrat, le consentement de l’acquéreur doit avoir été donné de manière libre et éclairé. Dans le cas où le consentement a été donné par erreur, trompé par un dol ou extorqué  par violence, le consentement n’est pas valable.

·         L’erreur

Pour pouvoir entrainer la nullité de la vente, l’erreur doit porter sur une condition déterminante du consentement. La jurisprudence parle d’erreur sur les qualités substantielles de la chose, celles en considération desquelles les parties ont contracté.

Cette qualité substantielle attendue par l’acquéreur doit naturellement être connue du vendeur ou promise par lui.  Exemple: le cheval était présenté dans une annonce de vente comme étant doux, idéal pour la promenade et les débutants. Or, il s’agissait d’un ancien cheval de course de trot en attelage inadapté aux promenades montées.

·         Le dol 

Il s’agit également d’une erreur de l’acheteur sur les qualités substantielles du cheval. Toutefois dans ce cas, l’erreur est provoquée par le silence du vendeur ou des manœuvres positives en vue de tromper l’acquéreur et le déterminer à acheter. Sans ces manœuvres, l’acheteur n’aurait pas contracté.

Il y a ainsi dol dans l’hypothèse où le vendeur cache le mauvais état de santé du cheval au moment de la vente en manipulant les documents vétérinaires.

·         La violence

Le vendeur exerce une violence pour contraindre l’acquéreur à acheter le cheval.

L’appréciation de la violence par le juge se fait in concreto, c’est-à-dire en fonction de la personne qui la subit.

S’ils sont démontrés, les vices du consentement peuvent entraîner la nullité de la vente. La nullité a pour conséquence de mettre à néant le contrat, lequel est censé n’avoir jamais existé. L’acheteur est donc tenu de restituer la chose et le vendeur de rembourser le prix, outre tous les frais liés à la vente de l’animal et à son entretien.

L’acheteur peut toutefois choisir de ne pas poursuivre la nullité de la vente mais demander une réduction du prix.

L’acquéreur dispose d’un délai de 5 ans pour agir à compter de la découverte de l’erreur ou du dol.

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Assister à une vente aux enchères

Cet article participe à La cavalcade des blogs de ce mois-ci organisée par Gaëlle de Cheval-Facile. Pour savoir ce qu’est une cavalcade des blogs ainsi que ses modalités, veuillez cliquer sur ce lien :

  

http://cheval-facile.com/cavalcade-des-blogs/

Le thème de ce mois-ci est :

« Racontez nous votre plus marquant souvenir estival, en relation avec les animaux »

Venez cliquer sur l’article de lancement :  http://cheval-facile.com/un-evenement-marquant/

Voici l’évènement m’ayant le plus marqué au cours de cet été :

Le 31 août 2015, se tenait une vente aux enchères de trotteurs yearling (voir lexique équin) à la ferme du Marault dans la Nièvre.

Comment se déroule ce genre de manifestation ? Quelles ont été mes impressions ? C’est ce que je vous propose de découvrir dans cet article.

Afin de ne pas trop me disperser, j’ai choisi de suivre la vente des deux poulains que je vous ai présentés dans l’article précédent (voir « Une échappée buissonnière ») et de leur dire au revoir.

·        Le déroulement

Une vente aux enchères se déroule en deux temps :

Le matin est généralement réservé uniquement aux éleveurs / propriétaires.

En effet ceux-ci doivent présenter leurs chevaux au contrôle vétérinaire afin de vérifier si le document d’identification et la puce correspondent bien à l’équidé présenté (Madame K. nous a confié qu’il y avait déjà eu des problèmes par le passé !).

Ce contrôle permet également de vérifier que le cheval n’a aucun vice rédhibitoire qui pourrait annuler la vente.

Puis les éleveurs obtiennent l’autocollant à placer sur la croupe du poulain avec le numéro de passage qui leur est attribué selon l’ordre alphabétique de l’ensemble des concurrents.

Ce matin là, un incident a eu lieu avec Epsilon Dream : par stress, il s’est cabré devant un ami qui accompagnait  Madame K. et l’un de ses antérieurs est venu lui heurter le sommet du crâne.

Heureusement : plus de peur que de mal !!!

Enfin, ils ramènent les poulains dans leur box qui leur a été attribué pour la journée.

Une allée de boxs

L’après-midi concerne l’ouverture au public et démarre le début des ventes.

C’est également le moment pour les propriétaires de surveiller l’ordre de passage des autres participants car personne ne les appelle.

Ils sortent leurs poulains dans « le paddock » prévu pour cette occasion afin de les détendre et de faire une première présentation d’allure avant de rentrer dans l’arène.

Nous sommes arrivés peu après 14h et notre première mission a été de retrouver le box des filous !!!

N’ayant pas été très prévoyante pour imprimer dans quelle allée ils se trouvaient, nous avons dû les chercher box après box.

Ma foi, ce fut un mal pour un bien car cela nous a permis de comprendre le fonctionnement : les chevaux sont classés par nom d’élevages / écuries (ce qui au final est logique quand on y pense !).

Elixir de Pin « Mimi » portait le numéro 65.

Fiche signalétique d'Elixir de Pin

Etant arrivés deux heures en avance, nous avons pu assister à d’autres ventes et retrouver Madame K., Romaric son ami ainsi que Monsieur L. le voisin qui avait également fait le déplacement.

De temps à autre nous quittions nos hôtes pour retrouver les poulains dans leur box.

Si «Mimi » exprimait très clairement son stress d’être enfermé en tournant en rond et en hennissant, Epsilon Dream (Epsi mon chouchou tel que je l’avais surnommé) affichait quant à lui un calme olympien.

Vint enfin le tour d’Elixir de se dégourdir les sabots dans le paddock  prévu pour cette occasion.

Romaric, n’ayant pas envie de réitérer sa mésaventure matinale, lui passa le Chifney.

Grand bien lui en a pris puisqu’il se cabra et fit des siennes (du « Mimi » tout craché !) puis vint le moment de rentrer dans l’arène et de passer devant jury, commissaires et acheteurs.

Finalement, il fut acheté 3000€ par une famille qui avait déjà acheté sa sœur l’année précédente (c’est une belle histoire et Madame K. connaissant ces personnes put laisser retomber un peu de son stress et fut rassurée !)

Epsilon Dream portait le numéro 105 et passa 1h30 après « Mimi ». 

Fiche signalétique d'Epsilon Dream

Cette longue journée en box et la chaleur de cette fin d’été avait fini par lui plomber le moral !!!

J’avais beau le caresser et le rassurer, il commençait à transpirer peu à peu ainsi qu’à s’agiter.

Ce fut un véritable soulagement pour lui de sortir du box.

Pendant la vente, j’ai retenu mon souffle : il faut dire que nous étions en fin d’après-midi et la plupart des acheteurs étant partis, petit « Epsi » est resté longtemps (à peine quelques minutes en réalité qui me parurent une éternité !!!) plafonné au prix initial fixé de 1000€.

Enfin, un acheteur finit par se décider et l’enchère s’arrêta à 1500€.

Ainsi se termina notre journée….

·        Mes impressions

J’en garde un très bon souvenir et serais prête à retourner à d’autres ventes aux enchères mais qui concerneraient les chevaux de sport et de loisir (histoire de pouvoir comparer les deux).

Toutefois, quelques éléments m’ont marquée:

-          L’utilisation du Chifney systématique par l’ensemble des vendeurs présents ce jour là. Je ne suis pas partisane des embouchures sévères cependant, je lui ai reconnu une certaine utilité pour pouvoir canaliser les entiers.

Chifney 

-          Le manque d'organisation pour éviter qu'entiers et juments ne se croisent sur le paddock rendant  la situation dangereuse à la fois pour les acheteurs et les vendeurs.

Certains poulains faisaient de grands écarts à l’entrée du paddock alors que les visiteurs ou acheteurs potentiels se tenaient contre la lice.

Pour la première fois de ma vie, je n’ai pas été rassurée et ai pris volontairement mes distances avec les chevaux.

-          L’herbe qui était totalement rase à l’intérieur des boxs, nous a interpellés : pourquoi avoir tondu la pelouse alors que cette vente allait avoir lieu ?

·         Remerciements

Je remercies Madame K. et Romaric pour leur gentillesse, leur disponibilité et d’avoir pris le temps de répondre à nos diverses questions pendant cette vente aux enchères. 

Si cet article vous a plu ou si vous avez vécu une expérience similaire, partagez la dans les commentaires ci-dessous 

Une échappée buissonnière

Parfois les aléas de la vie peuvent déboucher sur de belles rencontres…

Voici la mienne avec Elixir de Pin et Epsilon Dream :

C’est par un après-midi brumeux du mois de mars que j’allai rendre visite à mes deux poneys dans leur nouveau pré (on venait de les déplacer quelques semaines auparavant !).

En arrivant, je découvris Dalawan sur l’œil, agité, les oreilles pointées dans une même direction et absolument pas attentif aux gratouilles que je lui faisais.

Je décidai de regarder à mon tour dans la direction indiquée mais rien ne justifiait un tel comportement… Bizarre !

Au bout de quelques minutes, il fallait que j’en ai le cœur net ! Je sortis du pré et allai constater par moi-même.

C’est là, que je les aperçus : deux chevaux dans le pré voisin et vu la différence de taille entre les deux, il s’agissait très certainement de la mère et de son poulain.

Rassurée, je m’apprêtai à rebrousser chemin quand soudain, j’entendis un bruit de sabot anormal derrière moi et je vis le plus jeune d’entre eux, galoper comme un fou dans ma direction.

N'ayant rien pu faire pour le retenir , le grand lui emboîta rapidement le pas et voilà ces deux chevaux traversant la pelouse de notre hébergeur et galopant en direction des bois.

J’appelai mon compagnon à la rescousse qui lui-même, appela le propriétaire de notre pré pour savoir à qui appartiennent les deux fuyards.

Il ne le savait pas précisément mais connaissait un voisin qui venait s’occuper de ces chevaux et pourrait certainement nous aider.

Vingt minutes plus tard, mon compagnon arriva en compagnie de Monsieur L. (le voisin) qui m’apprit qu’il s’agissait de deux poulains trotteurs mâles n’ayant que quelques mois de différences.

Les attraper allait se révéler difficile : en effet, ils ne connaissaient quasiment pas le licol !!!

Pour corser le tout, il nous faudrait organiser une « battue » à trois dans les bois de 50 hectares où ils s’étaient enfui.

Au bout d’une heure de recherches, il fallut se rendre à l’évidence : on ne les rattraperait pas ! Par ailleurs, Monsieur L. était attendu ailleurs et devait s’en aller mais auparavant, il nous donna le numéro de Madame K. l’éleveuse et propriétaire des deux brigands.

Lorsqu’elle arriva, elle prit connaissance de la situation mais la nuit tombant, il était désormais trop tard pour courir dans les bois…

Nous commençâmes à bloquer l’accès à la route avec du ruban de clôture quand, j’aperçus dans le pré derrière moi, les deux bai qui revenaient gaiement de leur ballade (et qui avait dû passer par le même chemin d’où ils étaient partis !)

Impossible de réparer la clôture avant la nuit, il faudra les mettre dans un autre pré mieux protégé avec la mère de l’un d’eux : Ocarina de laubois.

Mais pour ce faire, il fallait les licoler…. (Souvenez-vous, ils n’avaient quasiment jamais vu le licol de leur vie de plus, ne nous connaissant pas, leur excitation avait atteint leur apogée !!!).

Je réussis néanmoins tant bien que mal à passer le licol au plus jeune : Epsilon dream

Mon compagnon quant à lui, aidé par Madame K tentait difficilement de mettre celui d’Elixir de Pin.

«  Mimi » comme le surnommait affectueusement sa propriétaire, était beaucoup plus coriace que le jeune « Epsi » : il se cabrait et ruait devant mon compagnon ce qui rendait la tâche plus délicate.

Quant à moi, je fis connaissance avec mon jeune compagnon en le rassurant et en le caressant.

Par moment je le sentais trembler comme une feuille mais il était bien plus mignon que le dénommé « Mimi ».

Bref, je m’attachai à lui  quasi instantanément.

La mise au pré avec Ocarina ne fut pas triste non plus : agressive, elle les remit l’un et l’autre à leur place bien méchamment.

Je demeurai interdite pendant que je pensais à ma ponette Orleans qui n’avait jamais eu ce comportement avec Dalawan !!!!

J’appris plus tard, qu’Ocarina avait été maltraitée par ses anciens propriétaires.

L’histoire aurait pu s’arrêter là… nous échangions des bonjour / au revoir avec Madame K. chaque fois que nous nous croisions jusqu’à la deuxième semaine d’Août, où, inquiète de ne pas voir les gamins dans leur pré, je lui demandes de leur nouvelles.

Elle les avait envoyé se faire manipuler dans un club de la région afin de pouvoir les vendre à la vente aux enchères de la ferme du Marault  (près de Magny-Cours) le 31 Août suivant.

C’est ainsi que je décidai également de m’y rendre car je n’avais jamais participé à ce type de manifestation (mais je vous raconterai cela dans un prochain article !) 

Le cri du toucan

Aujourd’hui, j’ai décidé de faire un break dans mes conseils pour les propriétaires en vous faisant découvrir mon livre « coup de foudre » : Le cri du toucan

Le cri du toucan

Si le titre ne le mentionne pas, il s’agit bien d’un roman autobiographique se déroulant dans un centre équestre.

Voici le résumé : « Quand Sylvie inscrit sa fille à son premier club d’équitation, elle est loin de se douter que sa rencontre avec la monitrice va faire basculer sa vie bien rangée. Aux écuries du Toucan, entre haine et passion, sa route droite et paisible va se transformer en un chemin dangereusement glissant. Un livre intime sur l’amitié, l’amour, la haine, le désir et l’interdit. »

Pourquoi ce livre ?

                     

Depuis toute petite, j’ai toujours adoré lire.

Cela m’a souvent permis de « sortir hors des sentiers battus » comme par exemple en lisant les souvenirs d’enfance de Marcel Pagnol qui me plongeait dans un état second où j’imaginais paysages de La Treille, chant des cigales et odeurs de lavande chaque fois que je lisais cet auteur.

Puis au fil des années, notamment à l’adolescence, mes choix de lectures se sont portés sur des univers différents, plus sombres comme Stephen King ou Agatha Christie.

Lire « Le cri du toucan » m’a permis de renouer avec mes premiers amours de lecture

Si le roman est présenté sous forme de journal intime, il est cependant très bien écrit et l’on peut s’identifier aisément au vécu de l’auteur.

On sourit, on rit, on s’exaspère jusqu’à la dernière émotion finale que je vous laisse le soin de découvrir.

On est à ses côtés et toutes les palettes d’émotions que Sylvie a ressenties, nous parviennent sans crier gare.

 En l’achetant, je pensais naïvement le lire comme n’importe quel autre roman.

Il n’en a rien été et je l’ai dévoré en quatre jours pour le relire à peine deux mois plus tard.

A titre personnel, il m’a permis de remettre pas mal de choses en questions et d’extérioriser un peu plus mon propre vécu (même si ce n’est pas gagné avec tout le monde !).

Ce livre s’adressant à tout le monde, je vous le recommande vivement !!! Et pour les plus sceptiques d’entre vous qui ne seraient pas encore convaincus, vous avez la possibilité de lire un extrait sur le site de l’éditeur en cliquant sur ce lien : http://www.edilivre.com/frontwidget/preview/viewer/id/629115/

Bonne lecture à tous et n’hésitez pas à me laisser un commentaire pour me dire ce que vous en avez pensé.